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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELAIAPHARMà directoire
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BRONCHOCALM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRONCHOCALM
ELAIAPHARM (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
1402733
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2007

Présentation de la marque BRONCHOCALM

Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ELAIAPHARMà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRONCHOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELAIAPHARMà directoire domicilié(e) Zone Industrielle Les Bouillides 2881, Route des Crêtes, Les Bouillides, 06560 VALBONNE (dossier no 2093183) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST et YOUNG domicilié(e) (dossier no 2093183) - France.

La marque BRONCHOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRONCHOCALM est expirée depuis le 10 avril 2007.

ELAIAPHARMà directoire a également déposé les autres marques suivantes : ELADOXY , GASTRALFATE , IBULYSE , LOPAX , TENOCARDIL , ELAXICAM , ELADICLO , ELAXAZID , ELAPRAMID , IBULGINE


ELAIAPHARM (société anonyme à directoire) - Zone Industrielle Les Bouillides 2881, Route des Crêtes, Les Bouillides, 06560 VALBONNE (dossier no 2093183) - France


HSD ERNST et YOUNG - (dossier no 2093183) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093183 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 29 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257134 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 5 septembre 1997 - Gage constitué n°243036 - Publication au BOPI 1997-09-05

Inscription le 18 juillet 1997 - Recours en restauration n°240211 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240017 - Publication au BOPI 1997-07-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.